(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 mars 1986 par CHEMICAL BANKING CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347076.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 mars 2006.
CHEMICAL BANKING CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 mars 1996 n°2065325 - Publication au BOPI 1996-03-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35
Inscription le 7 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177048 - Publication au BOPI 1994-10-07
Inscription le 17 mars 1994 - Transmission de propriété n°170446 - Publication au BOPI 1994-03-17